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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE V
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JEAN VALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN VALETTE
LIGNE V (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99831088
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque JEAN VALETTE

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN VALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE V domicilié(e) GURBEL, BURLATS, 81090 CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 389 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl LIGNE V - France.

La marque JEAN VALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN VALETTE est expirée depuis le 24 décembre 2009.


LIGNE V (S.a.r.l.) - GURBEL, BURLATS, 81090 CASTRES - France - SIREN 338389638


Sarl LIGNE V - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Tissus pour la confection et l'ameublement. Vêtements, écharpes couvertures, étoles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.