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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ligne T
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Ligne T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ligne T
Ligne T, SAS

Numéro de dépôt :
4151984
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2025
Ligne T de Ligne T

Présentation de la marque Ligne T

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ligne T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ligne T domicilié(e) 50 Avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 446 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligne T, M. Patrick LOMBRAIL domicilié(e) 50 Avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque Ligne T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne T arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.


Ligne T, SAS - 50 Avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 413446857


Ligne T, M. Patrick LOMBRAIL - 50 Avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.