Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNEOVALE
Ligne Ovale, sarl

Numéro de dépôt :
4102602
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
LIGNEOVALE de Ligne Ovale

Présentation de la marque LIGNEOVALE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Ovale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGNEOVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Ovale domicilié(e) 18 allée des graveurs - 38300 - bourgoin jallieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 616 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligne Ovale, M. laurent martineau domicilié(e) 18 allée des graveurs - 38300 - bourgoin jallieu - France.

La marque LIGNEOVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNEOVALE est expirée depuis le 2 juillet 2024.

Ligne Ovale a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAP , SO CSBJ SOCIETAIRES DU CSBJ RUGBY


Ligne Ovale, sarl - 18 allée des graveurs - 38300 - bourgoin jallieu - France - SIREN 449616374


Ligne Ovale, M. laurent martineau - 18 allée des graveurs - 38300 - bourgoin jallieu - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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