Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligne métal
LIGNE METAL, SARL

Numéro de dépôt :
3872245
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
Ligne métal de LIGNE METAL

Présentation de la marque Ligne métal

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE METAL domicilié(e) 1254 ROUTE DE LA VALMASQUE - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 511 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE METAL, M. MELLI DELFO domicilié(e) 1254 ROUTE DE LA VALMASQUE - 06560 - VALBONNE - France.

La marque Ligne métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne métal est expirée depuis le 7 novembre 2021.


LIGNE METAL, SARL - 1254 ROUTE DE LA VALMASQUE - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 382511905


LIGNE METAL, M. MELLI DELFO - 1254 ROUTE DE LA VALMASQUE - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Constructions métalliques ; Fer forgé extérieur (portails, portillon, porte, garde corps, clôture, grilles protection fenêtres, pergola, véranda…) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Maçonnerie ;

Décoration intérieure.