Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNE DROITE
Numéro de dépôt :
1694525
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001
Présentation de la marque LIGNE DROITE
Déposée le 20 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DROITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LIGNE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DROITE est expirée depuis le 20 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08