Déposée le 21 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DIRECTE COLLECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ligne Design Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DIRECTE COLLECTION domicilié(e) 1, rue Edmond Marin la MESLEE, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 483 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE DIRECTE COLLECTION - France.
La marque Ligne Design Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne Design Collection est expirée depuis le 21 décembre 2008.
LIGNE DIRECTE COLLECTION (S.A.R.L.) - 1, rue Edmond Marin la MESLEE, 68000 COLMAR - France - SIREN 420483422
LIGNE DIRECTE COLLECTION - France
Inscription le 2 février 1999 - Changement de dénomination n°271526 - Publication au BOPI 1999-02-02
Demande de renouvellement le 2 juin 2009 n°2408999 - Publication au BOPI 2009-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516381 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Abat-jour Abat-jour (porte) Ampoules électriques Baignoires Baignoires (garnitures de...) Baignoires pour bains de siège Bain (installations de...) Bains (appareils pour...) Bidets Cabines de douche Cuisinières Douche (cabines de...) Douches Fours Lampes d'éclairage Lampes électriques Air (matelas à) Appliques murales décoratives Armoires Bibliothèques (étagères de) Bibliothèques (rayons de) Bois (rubans de) Bois de lit Boiseries (pans de) pour meubles Buffets Bureau (meubles de) Bureaux (meubles) Cadres (encadrements) Canapés Chaises (sièges) Chaises longues Coffrets (meubles) Commodes Comptoirs (tables) Couchage (matériel de) Couchage (sacs de) Coussins Dessertes Dessertes pour ordinateur Divans Fichiers (meubles) Garnitures de lits (non métalliques) Garnitures de meubles (non métalliques) Glace (miroirs) Literie Lits (garniture de) Lits (roulettes) Lits (sommiers) Lits Manger (garde) Matelas Meubles Meubles (finition en matières plastiques) Meubles (garnitures) Meubles (pans de boiseries) Meubles (porte de) Meubles (rayons de) Meubles (roulettes) Meubles de bureau Meubles métalliques Miroirs (glaces) Mobilier scolaire Plateaux de tables Portemanteaux Sièges Sièges métalliques Sofas Sommiers de lits Tables (plateaux de) Tables Vaisseliers Vitrines (meubles) Ameublement (tissus d') Coussins (housses pour) Couvertures de lit Couvre-lits Enveloppes de matelas Flanelle (tissu) Linge de lit Lit (couvertures de) Lit (couverture de) en papier Lit (dessus de) (couvre-lits) Lit (linge de) Matelas (enveloppes de) Matelas (toile à) Meubles (étoffe pour) Meubles (housses de protection pour) Meubles (revêtements de) en matière plastique Meubles (revêtements de) en matière textile Meubles (tissu pour) Oreillers (housses d') Oreillers (taies d') Revêtements de meubles en matière textile Taies d'oreillers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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