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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DECORATION
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SANORIS +
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANORIS +
LIGNE DECORATION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96641661
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque SANORIS +

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANORIS + »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGNE DECORATION domicilié(e) 22 avenue du 69ème R.I.,54270 ESSEY LES NANCY (dossier no 2338015) - 54270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 843 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338015) - 75441 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANORIS + est expirée depuis le 12 septembre 2016.


LIGNE DECORATION Société à Responsabilité Limitée - 22 avenue du 69ème R.I.,54270 ESSEY LES NANCY (dossier no 2338015) - 54270 - France - SIREN 487843773


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338015) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2338015 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 19 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437291 - Publication au BOPI 2006-07-19

Inscription le 21 décembre 2006 - Gage constitué n°446260 - Publication au BOPI 2006-12-21

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Produits chimiques destinés à l'industrie: résines artificielles et synthétiques à l'état brut. Couleurs, vernis, laques; produits de décoration à savoir: paillettes, vernis et peintures ayant des vertus bactéricides et fongicides. Produits en matières plastiques mi-ouvrés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.