Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Veneto
Sarl Ligne Bleue

Numéro de dépôt :
99767942
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque Veneto

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Bleue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Veneto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Bleue domicilié(e) 16 rue des Marchands, 68000 Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Ligne Bleue Mr Stettler Philippe - France.

La marque Veneto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veneto est expirée depuis le 4 janvier 2009.

Ligne Bleue a également déposé les autres marques suivantes : HOTES Homme - Organisation - Technique - Sécurité - Environnement


Sarl Ligne Bleue - 16 rue des Marchands, 68000 Colmar - France


Sarl Ligne Bleue Mr Stettler Philippe - France


Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358602 - Publication au BOPI 2002-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Restauration (alimentation) Service traiteur.