Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAGUES
Numéro de dépôt :
1306446
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1995
Présentation de la marque VAGUES
Déposée le 18 avril 1985 par madame LIGNAC-LACOUR Suzette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAGUES est expirée depuis le 18 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38