Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGIER AUTOMOBILES
Monsieur LIGIER Philippe de nationalité française

Numéro de dépôt :
99779636
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque LIGIER AUTOMOBILES

Déposée le 3 mars 1999 par monsieur LIGIER Philippe de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGIER AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est monsieur LIGIER Philippe de nationalité française domicilié(e) Les Taureaux, BRUGHEAS, 03700 BELLERIVE S/ALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LIGIER AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGIER AUTOMOBILES est expirée depuis le 3 mars 2009.

LIGIER Philippe de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : LIGIER DIFFUSION


Monsieur LIGIER Philippe de nationalité française - Les Taureaux, BRUGHEAS, 03700 BELLERIVE S/ALLIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exception des véhicules destinés à la Formule 1. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.