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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE
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Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S.
LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99797145
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S.

Déposée le 9 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE domicilié(e) Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 276 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S. arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

LIGIER AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : I.E.M.S. L'Ecole des Techniciens Performants , IEMS , SODEMO MOTEURS , IEMS , Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives


LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 483276820


MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale - 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429309 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454361 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 18 juin 2007 - Concession de licence n°455940 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 4 novembre 2008 - Concession de licence n°484360 - Publication au BOPI 2008-11-04

Inscription le 30 décembre 2008 - Résiliation de licence n°488463 - Publication au BOPI 2008-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409417 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518913 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 22 mars 2010 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°519294 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 26 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767040 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Inscription le 26 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767039 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718802 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

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