Marque renouvelée - Marque en vigueur

IEMS
LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3742833
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030
IEMS de LIGIER AUTOMOTIVE

Présentation de la marque IEMS

Déposée le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE et l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE domicilié(e) Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES domicilié(e) Pôle Mécanique Vallon de Fontanès - 30520 - ST MARTIN DE VALGALGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque IEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IEMS arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

LIGIER AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : I.E.M.S. L'Ecole des Techniciens Performants , SODEMO MOTEURS , IEMS , Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S. , Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives


LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 4

INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES, ASSOCIATION LOI 1901 - Pôle Mécanique Vallon de Fontanès - 30520 - ST MARTIN DE VALGALGUES - France


MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale - 3, rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2020 n°2747387 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Papier ; carton ;

Informations en matière de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Éducation.