Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ),
la marque française « IEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE domicilié(e) Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 276 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque IEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 483276820
MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale - 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429309 - Publication au BOPI 2006-03-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2145416 - Publication au BOPI 1999-05-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454361 - Publication au BOPI 2007-05-04
Inscription le 18 juin 2007 - Concession de licence n°455940 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 4 novembre 2008 - Concession de licence n°484360 - Publication au BOPI 2008-11-04
Inscription le 30 décembre 2008 - Résiliation de licence n°488463 - Publication au BOPI 2008-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409419 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-05
Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518913 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 22 mars 2010 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°519296 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 26 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767040 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26
Inscription le 26 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767039 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718881 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21
Appareils de locomotion par terre, par air, par eau - Papiers, carton et produits en ces matières - Construction et réparations - Education et divertissements
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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