Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel
Présentation de la marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel
Déposée le 27 mai 2004 par LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel est expirée depuis le 27 mai 2014.
LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27