Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel
LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3294273
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/05/2014
Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel de LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe

Présentation de la marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel

Déposée le 27 mai 2004 par LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe domicilié(e) Le Pavement,50220 POILLEY - 50220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe domicilié(e) Le Pavement,50220 POILLEY - 50220 - France.

La marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers de la Baie du Mont Saint Michel est expirée depuis le 27 mai 2014.

LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : POMA


LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe - Le Pavement,50220 POILLEY - 50220 - France


LIGER-BERTHELOT Jean-Philippe - Le Pavement,50220 POILLEY - 50220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Boisson alcoolique–cidre–calvados–spiritueux–eau de vie–liqueur–aperitif–digestif–cocktail. Boisson non alcoolique a base de pomme.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.