Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDIOSET
LIGATURES PETERS (S.A)

Numéro de dépôt :
1267127
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque CARDIOSET

Déposée le 30 mars 1984 par LIGATURES PETERS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARDIOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIGATURES PETERS (S.A) domicilié(e) 11 bis, rue Chapon, 93302 AUBERVILLIERS CEDEX. - France.

La marque CARDIOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDIOSET est expirée depuis le 30 mars 1994.

LIGATURES PETERS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FLEXODERM , STERNOSET


LIGATURES PETERS (S.A) - 11 bis, rue Chapon, 93302 AUBERVILLIERS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Articles médico-chirurgicaux contenus dans une pochette.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.