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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LIGAPAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98761911
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL domicilié(e) 17, rue du Commerce, Zone Artisanale, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 480 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761911.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2008.

LIGAPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALGANA , FOLIACAT , BIOTOP , FOSKAL , ECOKRAFT , DISTRILIENS , , triskafer , CATALGA , PHOSKAL


LIGAPAL, Société à responsabilité limitée - 17, rue du Commerce, Zone Artisanale, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 336480397


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Liens, bandes à lier, fils à lier métalliques. Papier, papier d'emballage. Liens, bandes à lier, fils à lier non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.