Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOSKAL
LIGAPAL SARL

Numéro de dépôt :
3345973
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FOSKAL de LIGAPAL

Présentation de la marque FOSKAL

Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSKAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGAPAL SARL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

LIGAPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALGANA , FOLIACAT , BIOTOP , ECOKRAFT , DISTRILIENS , , triskafer , CATALGA , PHOSKAL , BIOKRAFT


LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France


LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425521 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Produits chimiques pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ; engrais naturels ou artificiels, engrais foliaires, engrais minéraux, engrais organochimiques, fertilisants, fertilisants foliaires organochimiques, antichlorose. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, fongicides, herbicides, produits pour la destruction des végétaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.