Déposée le 22 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOKRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 480 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGAPAL SARL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France.
La marque ECOKRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France - SIREN 336480397
LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Ruban plat ou rond de différentes largeurs ou diamètres en papier ou cellophane, ou en plastique armé ou non d'un ou plusieurs fils métalliques, ou fibres végétales, ou fibres synthétiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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