Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTOP
LIGAPAL SARL

Numéro de dépôt :
3374554
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
BIOTOP de LIGAPAL

Présentation de la marque BIOTOP

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIGAPAL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 480 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGAPAL SARL domicilié(e) 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France.

La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP est expirée depuis le 29 juillet 2015.

LIGAPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALGANA , FOLIACAT , FOSKAL , ECOKRAFT , DISTRILIENS , , triskafer , CATALGA , PHOSKAL , BIOKRAFT


LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France - SIREN 336480397


LIGAPAL SARL - 17 RUE DU COMMERCE, Z.A.,51350 CORMONTREUIL - 51350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Ruban plat ou rond de différentes largeurs ou diamètres en papier ou cellophane, ou en plastique armé ou non d'un ou plusieurs fils métalliques, ou fibres végétales, ou fibres synthétiques. Rubans adhésifs ou non autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.