Marque enregistrée - Marque en vigueur

TV+
LIFECELL VENTURES COÖPERATIEF U.A.

Numéro de dépôt :
4540317
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
TV+ de LIFECELL VENTURES COÖPERATIEF U.A

Présentation de la marque TV+

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par LIFECELL VENTURES COÖPERATIEF U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est LIFECELL VENTURES COÖPERATIEF U.A. domicilié(e) Gustav Mahlerplein 2 - 1082 MA - Amsterdam - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TV+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV+ arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.


LIFECELL VENTURES COÖPERATIEF U.A. - Gustav Mahlerplein 2 - 1082 MA - Amsterdam - Pays-Bas


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet partiel n°776307 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Le groupement d’une variété de produits pour le profit des autres notamment Appareils et équipements de mesure notamment ceux destinés aux domaines scientifiques, nautiques, topographiques, météorologiques, industriels et destinés à des utilisations en laboratoire en l’occurrence thermomètres mais non à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d’essai non à usage médical, télescopes, périscopes, compas directionnels; indicateurs de vitesse; appareillage de laboratoire notamment microscopes, verres grossissantes, [optique], jumelles; publications électroniques téléchargeables; distributeurs de tickets, guichets automatiques bancaires (GAB) ; composants électroniques utilisés dans les pièces électroniques de machines et dispositifs notamment semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, chips [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareil électroniques, déflecteurs (dispositifs utilisés pour modifier la trajectoire de flux de particules chargées par variation de champs électriques); serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de contrôle à distance pour ouvrir et fermer les portes, sondes optiques; compteurs et indicateurs de quantité pour mesurer la quantité de consommation, minuteries automatiques; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipement de sauvetage; lunettes, lunettes de soleil, lentilles optiques et boîtiers, contenants, composants correspondants à ces derniers; appareils et instruments pour conduire, transformer, accumuler ou contrôler l'électricité notamment prises électriques, boîtes de jonction [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles démarreurs pour les moteurs, plaquettes de circuit électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batterie, sonnettes de porte électriques, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité; alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques; appareils et instruments de signalisation, signalisation lumineuses ou mécaniques pour la circulation; appareils d'extinction d'incendie, camions de pompier, tuyaux d'incendie et buses d'incendie; appareils radar, sonars, appareils et instruments de vision nocturne; aimants décoratifs; métronomes permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans les magasins de vente au détail, les points de vente en gros, par l’intermédiaire des médias électroniques ou de catalogues de vente par correspondance ;

Traduction ;

Services de design architectural ; conception des arts graphiques.