Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAMBON SEC DE LA TROUEE
Numéro de dépôt :
1475474
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque JAMBON SEC DE LA TROUEE
Déposée le 28 juin 1988 par monsieur LIEVREMONT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « JAMBON SEC DE LA TROUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JAMBON SEC DE LA TROUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMBON SEC DE LA TROUEE est expirée depuis le 28 juin 1998.
LIEVREMONT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51