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Marques déposées par monsieur Lieutet (Jean-Pierre
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ORGECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGECOM
M. Lieutet (Jean-Pierre, Joseph, Marie)

Numéro de dépôt :
923554
Date de dépôt :
08/01/1975
Lieu de dépôt :
Mulhouse

Présentation de la marque ORGECOM

Déposée le 8 janvier 1975 par monsieur Lieutet (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mulhouse), la marque française « ORGECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lieutet (Jean-Pierre domicilié(e) 14, rue du Beau-Site, Zimmersheim, Habsheim (Haut-Rhin). - France.

La marque ORGECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORGECOM est expirée depuis le 8 janvier 1985.


M. Lieutet (Jean-Pierre, Joseph, Marie) - 14, rue du Beau-Site, Zimmersheim, Habsheim (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;reproduction de documents;location de machines à écrire et de matériel de bureau.