DOMAINE DE LA FRUITIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA FRUITIERE
Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIEUBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FRUITIERE est expirée depuis le 22 août 2021.
LIEUBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51