Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS
/
DOMAINE CAPELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAPELET
Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS

Numéro de dépôt :
3251555
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2013
DOMAINE CAPELET de Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque DOMAINE CAPELET

Déposée le 15 octobre 2003 par la société Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE CAPELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 83149 BRAS - 83149 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 577 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 83149 BRAS - France.

La marque DOMAINE CAPELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CAPELET est expirée depuis le 15 octobre 2013.


Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS - 83149 BRAS - 83149 - France - SIREN 342577988


Lieu dit LE CELLIER DES TEMPLIERS - 83149 BRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Vin d'appelations d'origine contrôlée. Coteaux Varois rouge et rosé.