Déposée le 25 septembre 1997 par LIENARD Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est LIENARD Pierre, Jean, domicilié(e) 9, rue d'Angleterre, Appt. 21, 59800 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIENARD Pierre - France.
La marque ART ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET TERROIRS est expirée depuis le 25 septembre 2007.
LIENARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Via Corsica , Pizza'Péro
LIENARD Pierre, Jean - 9, rue d'Angleterre, Appt. 21, 59800 LILLE - France
LIENARD Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuiller ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Cuirs et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluie ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces, cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie, récipients pour l'emballage en matière plastique. Viandes, poissons, volaille et gibiers ; charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miels, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir. Bière, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; cidres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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