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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIEN HORTICOLECS 40001
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LA LIBRAIRIE VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LIBRAIRIE VERTE
LIEN HORTICOLE SOCIETE ANONYME CS 40001

Numéro de dépôt :
3464057
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
LA LIBRAIRIE VERTE de LIEN HORTICOLECS 40001

Présentation de la marque LA LIBRAIRIE VERTE

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LIEN HORTICOLECS 40001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIBRAIRIE VERTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIEN HORTICOLECS 40001 domicilié(e) 36 avenue Louis Pasteur,34473 PEROLS CEDEX - 34473 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIEN HORTICOLE CS 40001 domicilié(e) 36 avenue Louis Pasteur,34473 PEROLS CEDEX - 34473 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIBRAIRIE VERTE est expirée depuis le 17 novembre 2016.

LIEN HORTICOLECS 40001 a également déposé les autres marques suivantes : JARDILIEN


LIEN HORTICOLE SOCIETE ANONYME CS 40001 - 36 avenue Louis Pasteur,34473 PEROLS CEDEX - 34473 - France - SIREN 916420193


LIEN HORTICOLE CS 40001 - 36 avenue Louis Pasteur,34473 PEROLS CEDEX - 34473 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464889 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; vente par correspondance de livres.

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.