Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) LIEN HORTICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CATALOGUE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIEN HORTICOLE domicilié(e) Le Régional, 1500 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 193 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NGPA, Mme CAILLE Aurélie domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque CATALOGUE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIEN HORTICOLE, SA - Le Régional, 1500 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 916420193
NGPA, Mme CAILLE Aurélie - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727166 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01
Publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;
Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, lettres d'information, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, encyclopédies, dictionnaires, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, télévisuelles, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission sécurisée de données (informations, images, sons) notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet. ;
Services de publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de journaux, magazines, revues, périodiques, lettres d'information, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, encyclopédies, dictionnaires, affiches, sur tous supports, y compris électroniques ; micro édition ; publication électronique de journaux, magazines, revues, périodiques, lettres d'information, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, encyclopédies, dictionnaires, affiches ; services de formation, d'éducation ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; services d'interprétariat.
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