Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSURALLIANCE
LIEFFROY Olivier Louis
FAURE Jean-Claude
ARGAUT Jacques
VILLE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3462679
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/11/2026
ASSURALLIANCE de LIEFFROY Olivier Louis

Présentation de la marque ASSURALLIANCE

Déposée le 14 novembre 2006 par LIEFFROY Olivier Louis, FAURE Jean-Claude, ARGAUT Jacques, VILLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ASSURALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Les déposants sont LIEFFROY Olivier Louis domicilié(e) Chemin de ROusty - 13103 - MAS BLANC DES ALPILLES - France, FAURE Jean-Claude domicilié(e) 40 Rue de Toril - 30000 - NIMES - France, ARGAUT Jacques domicilié(e) 17 Lotissement le Pré Fleuri - 13150 - TARASCON - France, VILLE Jean-Marie domicilié(e) Villa Francesca, 8 Rue Magali - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUHABEN Frédéric domicilié(e) 2 RUE ODETTE JASSE - 13011 - MARSEILLE-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ASSURALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSURALLIANCE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


LIEFFROY Olivier Louis - Chemin de ROusty - 13103 - MAS BLANC DES ALPILLES - France

FAURE Jean-Claude - 40 Rue de Toril - 30000 - NIMES - France

ARGAUT Jacques - 17 Lotissement le Pré Fleuri - 13150 - TARASCON - France

VILLE Jean-Marie - Villa Francesca, 8 Rue Magali - 84130 - LE PONTET - France


M. BOUHABEN Frédéric - 2 RUE ODETTE JASSE - 13011 - MARSEILLE-11E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629619 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629730 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°713324 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 10 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732974 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

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