Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SPINOSIEN
Numéro de dépôt :
1120062
Date de dépôt :
03/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque LE SPINOSIEN
Déposée le 3 novembre 1979 par LIECHTI Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « LE SPINOSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SPINOSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE SPINOSIEN est expirée depuis le 3 novembre 1989.
LIECHTI Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032