Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C COPY RIGHT
Monsieur LIEBIG Ekman

Numéro de dépôt :
92437353
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque C COPY RIGHT

Déposée le 6 octobre 1992 par monsieur LIEBIG Ekman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COPY RIGHT »

Le déposant est monsieur LIEBIG Ekman domicilié(e) Kämpegatan 3, P O box 230, SE - 401 23 GTEBORG SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur LIEBIG Ekman - Kämpegatan 3, P O box 230, SE - 401 23 GTEBORG SUEDE - Suède


CABINET MONNIER Brevets d'Invention, Marques de Fabrique - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Rejet total n°258584 - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1998-07-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés