Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MIRADOR
LIEBAERT JEAN-LOUIS CLOS MIRADOR

Numéro de dépôt :
3149879
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/02/2012
CLOS MIRADOR de LIEBAERT JEAN-LOUIS CLOS MIRADOR

Présentation de la marque CLOS MIRADOR

Déposée le 25 février 2002 par LIEBAERT JEAN-LOUIS CLOS MIRADOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CLOS MIRADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est LIEBAERT JEAN-LOUIS CLOS MIRADOR domicilié(e) 46140 PARNAC - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS LIEBAERT domicilié(e) CLOS MIRADOR,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque CLOS MIRADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MIRADOR est expirée depuis le 25 février 2012.


LIEBAERT JEAN-LOUIS CLOS MIRADOR - 46140 PARNAC - 46140 - France


JEAN-LOUIS LIEBAERT - CLOS MIRADOR,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Vins et eau de vie d'appellation d'origine à savoir : vin d'appellation d'origine contrôlée "cahors"