Déposée le 30 juillet 1993 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) Heiner-Fleischmann-Strasse 2,74172 NECKARSULM,Allemagne (dossier no 2243438) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243438) - 75008 - France.
La marque FRUITANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand - Heiner-Fleischmann-Strasse 2,74172 NECKARSULM,Allemagne (dossier no 2243438) - Allemagne
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243438) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243438 - Publication au BOPI 2003-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209408 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255340 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194829 - Publication au BOPI 1995-12-18
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Gelées, confitures de fruits ou à base de fruits Glaces comestibles de fruits ou à base de fruits Fruits frais; fruits converses; nectars de fruits frais, pasteurisés, stérilisés, et surgelés; jus de fruit.Boissons alcooliques à base de fruit (à l'exception des bierres)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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