Marque expirée - Marque en non vigueur

FERME DU FOREZ
LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96634849
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
12/07/2016

Présentation de la marque FERME DU FOREZ

Déposée le 12 juillet 1996 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « FERME DU FOREZ »

Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,Allemagne (dossier no 2315604) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2315604) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME DU FOREZ est expirée depuis le 12 juillet 2016.

LIDL STIFTUNG & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : Suprême de fruits à tartiner , BUNNY , ALPIMED , ESTELLA , BIZ BIZ , LESANA , SAINT ALBY , FRESHKING , FREERIDER , FREE RIDER


LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,Allemagne (dossier no 2315604) - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2315604) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 20 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244427 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315604 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Tous produits de salaisons et charcuterie