Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE COEUR
LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96630567
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2016

Présentation de la marque DUC DE COEUR

Déposée le 18 juin 1996 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE COEUR »

Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2313627) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2313627) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE COEUR est expirée depuis le 18 juin 2016.

LIDL STIFTUNG & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : Suprême de fruits à tartiner , BUNNY , ALPIMED , ESTELLA , BIZ BIZ , LESANA , SAINT ALBY , FRESHKING , FREERIDER , FREE RIDER


LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2313627) - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2313627) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313627 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255937 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 15 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300066 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 20 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234562 - Publication au BOPI 1997-03-20

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Lait et produits laitiers