Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTESEL
LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96644216
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2016

Présentation de la marque CHANTESEL

Déposée le 1 octobre 1996 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTESEL »

Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2322221) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322221) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTESEL est expirée depuis le 1 octobre 2016.

LIDL STIFTUNG & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : Suprême de fruits à tartiner , BUNNY , ALPIMED , ESTELLA , BIZ BIZ , LESANA , SAINT ALBY , FRESHKING , FREERIDER , FREE RIDER


LIDL STIFTUNG & CO. KG Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2322221) - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322221) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272030 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322221 - Publication au BOPI 2006-09-01

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Sel alimentaire sous toutes ses formes et notamment sel de cuisine, sel de table, sel pour conserver les aliments