Déposée le 2 décembre 1996 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO.KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEAUFRANC »
Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO.KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2326152) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2326152) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIDL STIFTUNG & CO.KG Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2326152) - Allemagne
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2326152) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251501 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326152 - Publication au BOPI 2006-10-27
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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