Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUFRANC
LIDL STIFTUNG & CO.KG Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96654206
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque BEAUFRANC

Déposée le 2 décembre 1996 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO.KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUFRANC »

Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & CO.KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2326152) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2326152) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUFRANC est expirée depuis le 2 décembre 2016.

LIDL STIFTUNG & CO.KG a également déposé les autres marques suivantes : Suprême de fruits à tartiner , BUNNY , ALPIMED , ESTELLA , BIZ BIZ , LESANA , SAINT ALBY , FRESHKING , FREERIDER , FREE RIDER


LIDL STIFTUNG & CO.KG Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1,74167 NECKARSULM,ALLEMAGNE (dossier no 2326152) - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2326152) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251501 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326152 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.