Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREEWAY
LIDL SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92439228
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2012

Présentation de la marque FREEWAY

Déposée le 21 octobre 1992 par LIDL SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est LIDL SNCTODO domicilié(e) 35, rue Charles Peguy,67200 STRASBOURG HAUTEPIERRE (dossier no 2227316) - 67200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2227316) - 75008 - France.

La marque FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEWAY est expirée depuis le 21 octobre 2012.

LIDL SNC a également déposé les autres marques suivantes : VITA D'OR , MONTE SANTOS , BIMBO , MONTE TODOS , FLAMBOD , LUCCHESE , BREDY HAMBURGER , LADY CIEN , RECREATINE , QUICK PUREE


LIDL SNC, Société en nom collectif - 35, rue Charles Peguy,67200 STRASBOURG HAUTEPIERRE (dossier no 2227316) - 67200 - France


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2227316) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227316 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393712 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 11 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207600 - Publication au BOPI 1996-10-11

Inscription le 9 décembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°179692 - Publication au BOPI 1994-12-09

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir