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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP
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LIBRICIEL SCOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRICIEL SCOP
LIBRICIEL SCOP, SCOP S.A.

Numéro de dépôt :
4384151
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
LIBRICIEL SCOP de LIBRICIEL SCOP

Présentation de la marque LIBRICIEL SCOP

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRICIEL SCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP domicilié(e) 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 011 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRICIEL SCOP, M. Matthieu PIAUMIER domicilié(e) 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LIBRICIEL SCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRICIEL SCOP arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

LIBRICIEL SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PASTELL , web-ACTES , AS@LAE , i-parapheur , ComÉlus , web-delib


LIBRICIEL SCOP, SCOP S.A. - 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 491011698


LIBRICIEL SCOP, M. Matthieu PIAUMIER - 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.