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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP
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ComÉlus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ComÉlus
LIBRICIEL SCOP S.A.

Numéro de dépôt :
4637507
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
ComÉlus de LIBRICIEL SCOP

Présentation de la marque ComÉlus

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ComÉlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRICIEL SCOP domicilié(e) 836 rue du Mas de verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRICIEL SCOP S.A., Monsieur Matthieu PIAUMIER domicilié(e) 836 rue du Mas de verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ComÉlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComÉlus arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

LIBRICIEL SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PASTELL , web-ACTES , LIBRICIEL SCOP , AS@LAE , i-parapheur , web-delib


LIBRICIEL SCOP S.A. - 836 rue du Mas de verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


LIBRICIEL SCOP S.A., Monsieur Matthieu PIAUMIER - 836 rue du Mas de verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.