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Marques déposées par l'association loi 1901 LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR
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LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR
LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3918630
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/05/2022
LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR de LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR

Présentation de la marque LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR

Déposée le 8 mai 2012 par l'association loi 1901 LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR domicilié(e) RESIDENCE DE FRANCE, 37 RUE DE LA MAILLERAYE - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR, M. Jean-Yves METAYER-ROBBES domicilié(e) RESIDENCE DE FRANCE, 37 RUE DE LA MAILLERAYE - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBREXPRESS, FRANCE-LIBRE-INFOS.FR est expirée depuis le 8 mai 2022.


LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR, Association loi 1901 - RESIDENCE DE FRANCE, 37 RUE DE LA MAILLERAYE - 76600 - LE HAVRE - France


LIBREXPRESS-FRANCE LIBRE INFOS.FR, M. Jean-Yves METAYER-ROBBES - RESIDENCE DE FRANCE, 37 RUE DE LA MAILLERAYE - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.