Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTOPASS
LIBRE SERVICE CONSIGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1700715
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque OPTOPASS

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LIBRE SERVICE CONSIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRE SERVICE CONSIGNE domicilié(e) 30 Rue du Ballon Z.I. les Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA DOURDIN et ASSOCIES - France.

La marque OPTOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOPASS est expirée depuis le 22 octobre 2001.

LIBRE SERVICE CONSIGNE a également déposé les autres marques suivantes : EUROBAG SERVICES


LIBRE SERVICE CONSIGNE (S.A.) - 30 Rue du Ballon Z.I. les Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France


SCPA DOURDIN et ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Serrures optiques, électriques, électroniques, opto-électroniques