libre forme 8 Institut d'Hygiène Alimentaire
Présentation de la marque libre forme 8 Institut d'Hygiène Alimentaire
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par LIBRE FORME 8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « libre forme 8 Institut d'Hygiène Alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque libre forme 8 Institut d'Hygiène Alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque libre forme 8 Institut d'Hygiène Alimentaire arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.
LIBRE FORME 8 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11