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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LIBRE COMME L'ART …
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LIBRE COMME L'ART...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBRE COMME L'ART...
LIBRE COMME L'ART …, EURL

Numéro de dépôt :
3140077
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
LIBRE COMME L\'ART... de LIBRE COMME L\'ART …

Présentation de la marque LIBRE COMME L'ART...

Déposée le 4 janvier 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LIBRE COMME L'ART … auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE COMME L'ART... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LIBRE COMME L'ART … domicilié(e) du Faubourg Saint Antoine (no 95) - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 611 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRE COMME L'ART domicilié(e) 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France.

La marque LIBRE COMME L'ART... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRE COMME L'ART... est expirée depuis le 4 janvier 2022.


LIBRE COMME L'ART …, EURL - du Faubourg Saint Antoine (no 95) - 75011 - PARIS - France - SIREN 448611855


LIBRE COMME L'ART - 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482256 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Inscription le 21 novembre 2011 - Immatriculation de societe n°562601 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Reportage photographique enregistrement (filmage) sur bande vidéo Albums

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.