Déposée le 8 avril 2002 par LIBRE (Association de droit local
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est LIBRE (Association de droit local) domicilié(e) 106 Geisbach,68140 ESBAC-au-VAL - 68140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LIBRE domicilié(e) 106 Geisbach,68140 ESBACH-au-VAL - 68140 - France.
La marque LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE est expirée depuis le 8 avril 2012.
LIBRE (Association de droit local) - 106 Geisbach,68140 ESBAC-au-VAL - 68140 - France
Association LIBRE - 106 Geisbach,68140 ESBACH-au-VAL - 68140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
- Transport ; organisation de voyages, de visites touristiques et d'excursions ; accompagnement de voyageurs. - Location de véhicules et fauteuils roulants - Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. - Organisation d'ativités sportives à savoir : randonnée pédestre, randonnée équestre, vtt, ftt (fauteuil tout terrain) , joélette, tir à l'arc, escalade, ski, ski fauteuil, vol à voile, parapente, course d'orientation, plongée, canoé-kayak - Stages de perfectionnement sportif - Service de bibliothèque - Formation technique en matière d'encadrement sportif et loisirs pour tous handicaps (visuel, mental, auditif, physique) - Organisation de formation à la découverte de la nature et de la montagne - Enseignement et initiation de tous publics à la découverte de la nature et de la montagne - Services de camp de vacances (divertissement) - Location d'équipements pour le sport à l'exception de véhicules - Organisation de conférences et colloques - Organisation de séminaires - Organisation d'ateliers de formation - Organisation d'exposition à but éducatif et culturel - Organisation et production de spectacle - Instruction et formation en matière d'éducation - Formation pratique (démonstration) - Représentation théatrale - Reportage photographique - Productin de film sur bande vidéo - Publication de livres et brochures - Services de camp de vacances (hébergement) - Services de restauration (alimentation) - Pensions - Maison de vacances - Hébergement temporaire - Location de salle de réunion - Location de tente - Pensions pour animaux
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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