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Marques déposées par LIBRATI - YAEL
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YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE
LIBRATI - YAEL

Numéro de dépôt :
94513963
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE

Déposée le 5 avril 1994 par LIBRATI - YAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est LIBRATI - YAEL, domicilié(e) 2 square d'Amiens, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRATI - YAEL - France.

La marque YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YLH CONFORDOM LE CONFORT A DOMICILE est expirée depuis le 5 avril 2004.


LIBRATI - YAEL - 2 square d'Amiens, 75020 PARIS - France


LIBRATI - YAEL - France


Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252783 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).