Déposée le 7 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Libraltitude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « libraltitude »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Libraltitude domicilié(e) 100 des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 480 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Libraltitude domicilié(e) 100 des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Libraltitude SARL - 100 des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 484480231
Libraltitude - 100 des Rosiers,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469394 - Publication au BOPI 2008-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Modèles réduits, cerfs-volants, maquettes statiques, figurines ;
Travaux de bureau / comptabilité / bureaux de placement /
Prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie / ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;
