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Marques déposées par la société LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC"
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CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC
LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC"

Numéro de dépôt :
1521113
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007
CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC de LIBRAIRIES TECHNIQUES \

Présentation de la marque CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC

Déposée le 28 mars 1989 par la société LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC" domicilié(e) 27 place Dauphine, 75001 PARIS (dossier no 2086953) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 080 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2086953) - France.

La marque CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC est expirée depuis le 21 mars 2007.

LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC" a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE LITEC , CODE PRATIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES LITEC , CODE PRATIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Litec , FORMULAIRE DES MAIRES LITEC , DROIT PHARMACEUTIQUE LITEC , FONCTION PUBLIQUE Territoriale LITEC , DICTIONNAIRE DE LA PUBLICITE FONCIERE LITEC , DROIT MEDICAL ET HOSPITALIER LITEC , FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALES LITEC , LITEC EXPERTISE COMPTABLE


LIBRAIRIES TECHNIQUES "LITEC" - 27 place Dauphine, 75001 PARIS (dossier no 2086953) - France - SIREN 562080929


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2086953) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 21 mars 1997 n°2086953 - Publication au BOPI 1997-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357762 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415161 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 30 mars 1998 - Changement d'adresse n°252233 - Publication au BOPI 1998-03-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres, revues, périodiques;papeterie.Education.Institutions d'enseignements.Editions de livres, revues. Abonnements, notamment abonnement à des mises à jour

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.