LA DOC
Présentation de la marque LA DOC
Déposée le 27 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE TECHNIQUER ET DOCUMENTATION LIBRAIRIE LAVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOC est expirée depuis le 27 mars 2010.
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330347 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19