PASSE PARTOUT
Présentation de la marque PASSE PARTOUT
Déposée le 31 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 31 janvier 1987.
LIBRAIRIE HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013