JEANNE D ARC LIBERATRICE DE LA FRANCE
Présentation de la marque JEANNE D ARC LIBERATRICE DE LA FRANCE
Déposée le 8 avril 1976 par Librairie Hachette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEANNE D ARC LIBERATRICE DE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JEANNE D ARC LIBERATRICE DE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEANNE D ARC LIBERATRICE DE LA FRANCE est expirée depuis le 8 avril 1986.
Librairie Hachette a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°130039 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°130038 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518
Inscription - Gage constitué n°130040 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°129841 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°129842 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129840 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°105503 - Publication au BOPI